R&G METAL SHAPING S.L.U., responsable du site web, ci-après RESPONSABLE, met à disposition des utilisateurs le présent document, par lequel il entend respecter les obligations prévues par la loi 34/2002, du 11 juillet, sur les services de la société de l'information et du commerce électronique (LSSICE), BOE n° 166, ainsi qu'informer tous les utilisateurs du site web des conditions d'utilisation.
Toute personne accédant à ce site web assume le rôle d'utilisateur, s'engageant à observer et à respecter scrupuleusement les dispositions ici énoncées, ainsi que toute autre disposition légale applicable.
R&G METAL SHAPING S.L.U. se réserve le droit de modifier tout type d'information susceptible d'apparaître sur le site web, sans qu'il y ait obligation de préavis ou d'informer les utilisateurs de ces obligations, la publication sur le site web de R&G METAL SHAPING S.L.U. étant considérée comme suffisante.
Le site web, y compris, sans s'y limiter, sa programmation, son édition, sa compilation et les autres éléments nécessaires à son fonctionnement, ainsi que sa conception, ses logos, son texte et/ou ses graphiques, sont la propriété du RESPONSABLE ou, le cas échéant, il dispose d'une licence ou d'une autorisation expresse des auteurs. Tous les contenus du site web sont dûment protégés par la réglementation en matière de propriété intellectuelle et industrielle, ainsi qu'enregistrés dans les registres publics correspondants.
Indépendamment de l'usage auquel ils seraient destinés, la reproduction totale ou partielle, l'utilisation, l'exploitation, la distribution et la commercialisation, requièrent en tout cas l'autorisation écrite préalable du RESPONSABLE. Toute utilisation non autorisée préalablement est considérée comme une violation grave des droits de propriété intellectuelle ou industrielle de l'auteur.
Les conceptions, logos, textes et/ou graphiques n'appartenant pas au RESPONSABLE et susceptibles d'apparaître sur le site Web, appartiennent à leurs propriétaires respectifs, qui sont eux-mêmes responsables de tout litige éventuel qui pourrait survenir à leur sujet. Le RESPONSABLE autorise expressément les tiers à rediriger directement vers les contenus spécifiques du site Web, et dans tous les cas à rediriger vers le site Web principal de rgmetalshaping.com/.
Le RESPONSABLE reconnaît au profit de ses titulaires les droits de propriété intellectuelle et industrielle correspondants, sans que leur seule mention ou apparition sur le site web n'implique l'existence de droits ou de responsabilités les concernant, ni un soutien, un parrainage ou une recommandation de sa part.
Pour toute observation concernant d'éventuelles violations des droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ainsi que sur tout contenu du site web, vous pouvez nous contacter par e-mail à l'adresse lopd@rgmetalshaping.com.
Le RESPONSABLE décline toute responsabilité découlant des informations publiées sur son site web dans la mesure où ces informations ont été manipulées ou introduites par un tiers extérieur à celui-ci.
Ce site web peut utiliser des cookies techniques (petits fichiers d'information que le serveur envoie à l'ordinateur de celui qui accède à la page) pour réaliser certaines fonctions considérées comme indispensables au bon fonctionnement et à la visualisation du site. Les cookies utilisés ont, en tout état de cause, un caractère temporaire, dans le seul but de rendre la navigation plus efficace, et disparaissent à la fin de la session de l'utilisateur. En aucun cas, ces cookies ne permettent de recueillir des données personnelles et ne seront utilisés à cette fin.
Grâce à l'utilisation de cookies, il est également possible que le serveur où se trouve le site web reconnaisse le navigateur utilisé par l'utilisateur afin de simplifier la navigation, en permettant par exemple l'accès aux utilisateurs qui se sont préalablement enregistrés aux zones, services, promotions ou concours qui leur sont exclusivement réservés, sans avoir à s'enregistrer à chaque visite. Ils peuvent également être utilisés pour mesurer l'audience, les paramètres de trafic, contrôler la progression et le nombre d'entrées, etc., ces cookies étant techniquement facultatifs mais bénéfiques pour l'utilisateur. Ce site web n'installera pas de cookies facultatifs sans le consentement préalable de l'utilisateur.
L'utilisateur a la possibilité de configurer son navigateur pour être alerté de la réception de cookies et pour empêcher leur installation sur son équipement. Veuillez consulter les instructions de votre navigateur pour plus d'informations.
Depuis le site web, il est possible que vous soyez redirigé vers des contenus de sites web tiers. Dans la mesure où le RESPONSABLE ne peut pas toujours contrôler les contenus introduits par des tiers sur leurs sites web respectifs, il n'assume aucune responsabilité quant à ces contenus. En tout état de cause, il procédera au retrait immédiat de tout contenu susceptible de contrevenir à la législation nationale ou internationale, à la morale ou à l'ordre public, en procédant au retrait immédiat de la redirection vers ledit site web, en informant les autorités compétentes du contenu en question.
LE RESPONSABLE ne sera pas tenu responsable des informations et contenus stockés, à titre indicatif mais non exhaustif, sur les forums, chats, générateurs de blogs, commentaires, réseaux sociaux ou tout autre moyen permettant à des tiers de publier indépendamment du contenu sur le site web du RESPONSABLE. Cependant, et conformément aux dispositions des articles 11 et 16 de la LSSICE, tous les utilisateurs, autorités et forces de sécurité sont mis à disposition, collaborant activement au retrait ou, le cas échéant, au blocage de tous les contenus susceptibles d'affecter ou de contrevenir à la législation nationale ou internationale, aux droits de tiers ou à la morale et à l'ordre public. Si un utilisateur estime qu'un contenu sur le site web relève de cette classification, il est prié de le signaler immédiatement à l'administrateur du site web.
Ce site web a été revu et testé pour garantir son bon fonctionnement. En principe, le bon fonctionnement peut être garanti 365 jours par an, 24 heures sur 24. Cependant, le RESPONSABLE n'exclut pas la possibilité d'erreurs de programmation, ou de survenance de cas de force majeure, de catastrophes naturelles, de grèves ou de circonstances similaires rendant l'accès à la page web impossible.
Les serveurs du site web pourront détecter automatiquement l'adresse IP et le nom de domaine utilisés par l'utilisateur. Une adresse IP est un numéro attribué automatiquement à un ordinateur lorsqu'il se connecte à Internet. Toutes ces informations sont enregistrées dans un fichier d'activité du serveur dûment inscrit qui permet le traitement ultérieur des données en vue d'obtenir des mesures uniquement statistiques permettant de connaître le nombre d'impressions de pages, le nombre de visites effectuées sur les serveurs web, l'ordre des visites, le point d'accès, etc.
La loi applicable en cas de litige ou de conflit d'interprétation des termes qui composent les textes légaux, ainsi que toute question liée aux services du présent site web, sera la loi espagnole.
Dernière mise à jour : 07/04/2026
